Code Civil, Contenant La Série Des Lois Qui Le Composent, Avec Leurs Motifs. 2

Code civil, contenant la s廨ie des lois qui le composent, avec leurs motifs. 2 /, et un extrait des rapports faits au Tribunat et des discours prononc廥 au Corps l嶲islatif sur les mati鋨es les plus importantes; suivi d'une Table raisonn嶪 des mati鋨es, par l'auteur du Dictionnaire forestier
Date de l'嶮ition originale: 1803-1804
Sujet de l'ouvrage: Droit civil -- Codes

Le pr廥ent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt廨ature Fran蓷ise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num廨is?ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant ?la demande.
Certains de ces ouvrages refl鋈ent des courants de pens嶪 caract廨istiques de leur 廧oque, mais qui seraient aujourd'hui jug廥 condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins ?l'histoire des id嶪s en France et sont susceptibles de pr廥enter un int廨皻 scientifique ou historique.
Le sens de notre d幦arche 嶮itoriale consiste ainsi ?permettre l'acc鋊 ?ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa蔞n le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr