La notion de bloc de constitutionnalité

Cet ouvrage est une 彋ude de la - c幨鋐re chez les juristes universitaires comme praticiens - notion de bloc de constitutionnalit? Il se propose de comprendre cette notion, de l'expliquer ?la fois ?travers sa provenance dans les discours juridiques, les conditions de sa cr嶧tion et ses incidences.
La notion de bloc de constitutionnalit?vient de loin. En amont, elle prend racine dans les d嶵ats des III鋗e et IV鋗e R廧ubliques sur la valeur juridique des pr嶧mbules et d嶰larations de droits qui ont marqu?l'histoire constitutionnelle fran蓷ise. Ces d嶵ats t幦oignent de la recherche, non pas seulement d'un contr犨e de constitutionnalit?de la loi, mais d'un droit constitutionnel substantiel ou d'une substance constitutionnelle.
La naissance du bloc de constitutionnalit?va pr嶰is幦ent s'op廨er par r嶨廨ence ?un agr嶲at d'幯onc廥 (contenus dans la D嶰laration de 1789 et le pr嶧mbule de 1946, puis, in fine, la Charte de l'environnement de 2004) d'o?va progressivement na褾re un droit constitutionnel substantiel. Le bloc de constitutionnalit?vient ainsi recueillir une tradition existante dans les discours juridiques et va permettre d'approfondir l'existence d'un droit constitutionnel substantiel opposable ?la loi. On aimerait montrer que cela ira n嶧nmoins en se d憝eloppant toujours davantage et, finalement, en alt廨ant la notion de constitution.